Conditions d’utilisation
1. Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site www.bppaysage.fr (ci-après « le Site »), édité par Théo Penez – BP.Paysage.
En accédant au Site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.
2. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais liés à l’accès au service (matériel, logiciel, connexion internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
Le site peut faire l’objet d’interruptions pour maintenance ou mises à jour. BP.Paysage ne pourra être tenu responsable de toute indisponibilité ou interruption de service.
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du Site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, partielle ou totale, sans autorisation préalable est interdite.
Les éléments appartenant à BP.Paysage ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite de Théo Penez.
4. Responsabilité
BP.Paysage s’efforce de fournir des informations précises et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur est invité à vérifier l’exactitude des informations fournies et à signaler toute erreur éventuelle.
BP.Paysage décline toute responsabilité :
-
En cas de dommages liés à l’utilisation du Site
-
En cas de mauvaise manipulation ou d’usage frauduleux par un tiers
-
En cas de force majeure ou d’indisponibilité du réseau internet
5. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites. BP.Paysage n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leurs politiques de confidentialité ou de tout dommage résultant de leur consultation.
6. Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la [Politique de confidentialité] du Site.
7. Cookies
Des cookies peuvent être utilisés pour améliorer la navigation sur le Site. Leur gestion est précisée dans la [Politique relative aux cookies].
8. Modification des CGU
BP.Paysage se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de BP.Paysage.